Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRI BAL
CARRIE Jean-Jacques

Numéro de dépôt :
94531909
Date de dépôt :
29/07/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/07/2004

Présentation de la marque TRI BAL

Déposée le 29 juillet 1994 par CARRIE Jean-Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRI BAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-37 du 16 septembre 1994.

Le déposant est CARRIE Jean-Jacques, domicilié(e) Chalet Mont d'Arbois, Rue de la Solana, Le Pas de la Case ANDORRE - Antilles néerlandaises.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque TRI BAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRI BAL est expirée depuis le 29 juillet 2004.

CARRIE Jean-Jacques a également déposé les autres marques suivantes : PARTI PRIS , UNIVERS COURRIER - COURRIER PLUS , MAILING DIFFUSION , GOGOES , UNIVERS COURRIER


CARRIE Jean-Jacques - Chalet Mont d'Arbois, Rue de la Solana, Le Pas de la Case ANDORRE - Antilles néerlandaises


CABINET ROMAN - France


Inscription le 18 avril 1996 - Transmission de propriété n°200408 - Publication au BOPI 1996-04-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-02

Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37

Cuir et imitations du cuir; produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises, parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table.Vêtements pour hommes, dames et enfants à savoir: robes, pantalons, jupes, chemises, pull-overs, vestes, tricots, gilets, blousons, manteaux, imperméables, ceintures, cravates écharpes, gants, chaussettes, chaussures, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.