Déposée le 29 juillet 1994 par CARRIE Jean-Jacques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TRI BAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-37 du 16 septembre 1994.
Le déposant est CARRIE Jean-Jacques, domicilié(e) Chalet Mont d'Arbois, Rue de la Solana, Le Pas de la Case ANDORRE - Antilles néerlandaises.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.
La marque TRI BAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531909.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CARRIE Jean-Jacques - Chalet Mont d'Arbois, Rue de la Solana, Le Pas de la Case ANDORRE - Antilles néerlandaises
CABINET ROMAN - France
Inscription le 18 avril 1996 - Transmission de propriété n°200408 - Publication au BOPI 1996-04-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-02
Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37
Cuir et imitations du cuir; produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises, parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table.Vêtements pour hommes, dames et enfants à savoir: robes, pantalons, jupes, chemises, pull-overs, vestes, tricots, gilets, blousons, manteaux, imperméables, ceintures, cravates écharpes, gants, chaussettes, chaussures, chapellerie
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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